mentions légales

Mentions légales

Représentant légal et éditeur du site internet: Axel Dadure
Pour toute question, vous pouvez me contacter par mail sur la page « à propos ».

Le site Internet est hébergé par :
O.V.H
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix – France.
+33 9 72 10 10 07

 

Description des services rendus

Le site internet www.axeldadure.com est un portfolio où sont présentées les différentes réalisations de l’éditeur du site.

 

Propriété intellectuelle

Le code source, le graphisme, les images, les sons, les animations, les textes, ainsi que les informations et les contenus de www.axeldadure.com sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle de ce site web est interdite sans autorisation expresse préalable et par écrit.

 

Gestion des données personnelles

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

 

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.